Urbanisme
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Urbanisme
Monsieur Alexandre Thibault, Inspecteur en bâtiments et en environnement
*Disponible sur rendez-vous, les mardis de 8 h 30 à 16 h 00
Téléphone : 450 798-2276 poste 223
Courriel : inspecteur@saint-simon.ca
Précautions à prendre pour réaliser des travaux à proximité des pipelines
543-19 Plan d'urbanisme
544-19 Règlement de zonage
- Règlement # - 544-19
- Annexe A - Terminologie
- Annexe B - Grilles des usages et normes
- Annexe C - Plan de zonage 1 de 2
- Annexe C - Plan de zonage 2 de 2
- Annexe D - Carte 1 - Cours d'eau
- Annexe E - Zones pontentiellement exposées aux glissements de terrain 1 de 6
- Annexe E - Zones pontentiellement exposées aux glissements de terrain 2 de 6
- Annexe E - Zones pontentiellement exposées aux glissements de terrain 3 de 6
- Annexe E - Zones pontentiellement exposées aux glissements de terrain 4 de 6
- Annexe E - Zones pontentiellement exposées aux glissements de terrain 5 de 6
- Annexe E - Zones pontentiellement exposées aux glissements de terrain 6 de 6
- Annexe F et Annexe G
- Annexe H et Annexe I
- Annexe J - Les territoires incompatibles avec l'activité minière
- Annexe K - Zones à risque d'inondation
545-19 Règlement de lotissement
546-19 Règlement de construction
547-19 Règlement de Permis et certificats
548-19 Conditions d'émission des permis de construction
557-20 TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX